Police et justice

 Quelles sont les législations en vigueur. Qui édicte les lois ou comment sont elles votées ?

Sans apporter réellement de réponses avec un grand discours hégémonique et difficile d'accès, voici les remarques que certaines personnes, de la liste de diffusion etoilesmourantes, ont eu.

Ces réflexions servent davantage comme moteur créatif et permettrons à tous d'en tirer, la substantifique moelle.

Chaque point bleu () correspond au commentaire d'un participant qui s'étend parfois sur plusieurs paragraphes.

 L'Empereur édicte-t'il des lois ?

 Bien sûr, sinon quel intérêt d'être sur le trône ? Les trois pouvoirs essentiel de l'Empereur, s'il veut assurer sa stabilité, restent battre monnaie, rendre la justice, et édicter des lois, en plus des sphères militaires religieuses et diplomatiques.

 Oui, mais elles n'ont force que sur les terres impériales. Ailleurs, c'est la législation du seigneur local qui prévaut.

 Tout dépend comment l'univers est conçu, mais il n'est pas absurde de penser que l'Empereur est forcément force de loi partout où il met les pieds. Toutefois, afin de ne pas s'attirer les foudres de ses vassaux, il préfèrera toujours ne pas intervenir sur une décision locale.

 Comment les décisions Impériales sont-elles prises ?

 Je me base sur le modèle d'Ancien Régime français : deux conseils, l'un inférieur pour les questions courantes (la plupart des sièges y sont honorifiques ou accessoires), l'autre supérieur pour les questions plus sérieuses - là où les choses deviennent vraiment intéressantes. Plus un "cabinet de l'ombre", pour certaines affaires bien particulières.

 L'Empereur consulte ses conseillers et prend les décisions.

 Existe-t'il un conseil élaborant les lois impériales ?

 Oui, pourquoi pas le Tribunat ou le Conseil des Cent du Consulat de Bonaparte, où l'Empereur est sûr de garder la main mise ?

 Probablement, des Reeves doivent mettre en forme les idées d'Alexius, voire même proposer des lois à l'approbation impériale.

 Existe-t'il une force de Police/Sécurité "Civile" autre que la Flotte ou bien l'Oeil Impérial ayant une compétence sur l'ensemble de l'Empire ?

 Dans les territoires impériaux, j'ai pensé à une gendarmerie impériale, secondée par l'Oeil Impérial. Et sur les terres de l'Eglise, des Maisons nobles et des guildes, ce rôle est principalement dévolu aux Chevaliers Errants, voire à la Garde Phénix si ça sent le roussi.

 Non, chaque maison royale a ses forces de police indépendantes les unes des autres. Même sur Byzantium, Alexius ne contrôle pas directement les forces de police.

 Comment l'Empereur fait-il pour imposer le respect de son autorité dans tout l'Empire ?

 Sa seule autorité 'per se' est insuffisante, et en dehors du charisme et des arrangements personnels, reste les bons vieux moyens coercitifs : menaces de blocus, de saisie, de séquestration, d'envoi sur Stigmata, de déverser de la boue sur untel, etc. de manière à ce que force reste à la loi.

 Alexius est plus proche de Hugues Capet que de Louis XIV. Il a une autorité certaine sur le domaine militaire et sur la politique extérieure mais il n'a rien à dire dans les affaires internes de ses vassaux. Si un Prince décide de quelque chose qui lui déplaît, il n'a aucun moyen légal pour lui imposer sa volonté.

 Existe-t'il un code pénal Impérial ?

 Oui, puisqu'il existe des Tribunaux Impériaux, chargés de juger les hommes libres, en plus de disposet de certains domaines d'exception impliquant l'Empire (haute-trahison, délits fiscaux, meurtre sur un fonctionnaire, etc.)

 Dans le sens d'un code pénal qui s'appliquerait à tous et partout dans les Mondes Connus, non.

 Pour la partie jugement, il existe des exemples de lois et de peines prevues, qui sont decrites dans le supplement des marchands en VO (Merchants of the Jumpweb - #231, ISBN 1-888906-09-X, ndw*), on observe plus particulierement qu'il y a un régime pour les nobles et un autre pour les non-nobles.

 Oui, en fait il y a un régime pour les nobles, jugés par leurs pairs, un pour les hommes libres, les guildiens et un dernier pour les serfs, qui n'ont pratiquement aucun droits.

*ndw=note du webmestre